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Propriétaire : PROMETODI SL – C/ Rodriguez de cepeda 46, VALENCIA 46021 – ESPAÑA
Responsable publication : PROMETODI SL
Webmaster : PROMETODI SL
Hébergeur : PROMETODI SL
PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE ET CONTENUS
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MODIFICATIONS
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CONDITIONS D’UTILISATION
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Toute reproduction ou représentation, même partielle des éléments susmentionnés, à d’autres fins qu’une utilisation privative, sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés sur le Site sont valables pour la France métropolitaine.
POLITIQUE DE LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
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TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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